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Propriétaire des noms de domaine :

Registre des Citoyens du Monde
66 boulevard Vincent Auriol
75013 PARIS

Tel : 01 45 86 03 58

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mis à jour quotidiennement

"recim.org" est le site officiel de la fédération mondiale du Registre des Citoyens du Monde.

Il constitue également une bibliothèque d'archives pour

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Le Registre des Citoyens du Monde est une association selon la loi française du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 27 juillet 1949.
Statuts révisés le 03 décembre 2016, déposés à la PPP le 15 février 2017. Numéro de dossier w° W751045089
Derbnière modification du bureau de l'association. recepissé le
30 juin 20107.

n° SIRENE : 428482681
n° SIRET : 428482681 00015

Numéro d'immatriculation au RCS :428 482 681

Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)

Responsable légal : Daniel Durand, Président

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Citoyen du Monde

Définition : Est Citoyen du Monde toute personne, qui reconnaît son appartenance à la communauté mondiale, se conduit en conformité avec cette identité, appelle à ce que les problèmes mondiaux soient du ressort d'institutions mondiales démocratiques.
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Propriété intellectuelle

"Citoyens du Monde", marque déposée par le Registre des Citoyens du Monde auprès de l'INPI
(Institut National de la Propriété Industrielle, organisme affilié à l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)
pour les classes 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41.
Enregistrement n° 1612764, dépôt du 20 Avril 1990 sous le numéro 204573. Renouvellement : avril 2000.

Produits ou services désignés :

Education-institut d'enseignement. Edition de livres revues. divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Communications : Diffusion d'informations sur les moyens de préserver l'humanité du recours à la guerre pour le règlement des conflits, en instaurant au niveau mondial des institutions démocratiques pour résoudre les problèmes de paix, environnement, faim, chomage sauvegarde des peuples, cultures et minorités; Diffusion de la citoyenneté mondiale. Agence de Presse et d'Informations. Communications télévisuelles, radiophoniques télégraphiques ou téléphonisuqe. Télescription. Transmission de messages, télégrammes, de données informatisées. Communication au public, déclarations et annonces par tous moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services Aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale. Aide à la direction des affaires. Jeux, Jouets. Cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseigmeent, photographies. Tissus et produits textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitation de cuir.

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Droit d'utilisation du site

L'ensemble des documents et informations du site www.recim.org sont libres d'utilisation pourvu que la source soit indiquée et que soit installé un lien actif vers le site recim.org ou l'une de ses pages.

Les personnes ou organisations qui utilisent les informations contenues dans ce site pour alimenter leurs propres pages de l'Internet sont invitées à se faire connaître afin que, réciproquement, soient installés des liens à partir de nos pages dem/cdmliens.htm

sites partenaires : citoyensdumonde.fr, citoyensdumonde.jimdo.com, citoyenmondecameroun.doomby.com,
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Respect de la vie privée

www.recim.org ne partage aucun renseignement personnel sans l'autorisation de la personne concernée. Le Registre des Citoyens du Monde ne communique aucune liste de personnes avec leurs identifiants électroniques ou coordonnées postales, excepté aux Centres d'Enregistrement organisés en associations qu'il a préalablement agréées.

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Responsabilité

Le Registre des Citoyens du Monde établit les cartes d'identité sur la bonne foi et la pleine responsabilité des déclarants, en fonctions des informations fournies et des éventuelles pièces justificatives. Le Registre des Citoyens du Monde n'effectue aucun contrôle auprès des services nationaux gérant les registres de naissance, listes électorales ou autres. En cas de fausse déclaration ou de tentative d'usurpation d'identité, la responsabilité en incombe au déclarant lui-même. Si de tels cas sont avérés, le Registre des Citoyens du Monde annulera l'inscription de la personne concernée.

La carte d'identité de citoyen du monde est à usage personnel et sous la responsabilité du titulaire. Elle est également une carte d'électeur aux scrutins transnationaux organisés par le Registre des Citoyens du Monde ou de l'une des institutions qui lui sont liées.

L'utilisation de la carte d'identité de citoyen du monde doit rester symbolique. Elle doit être considérée, par les États-nationaux, comme une carte de membre d'une association au titre de l'article 20 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme. Comme tout document délivré par une organsation non gouvernementale, la carte d'identité de citoyen du monde n'est pas reconnue par les États nationaux ; elle ne dispense en rien de l'obtention régulière des documents officiels tels que carte nationale d'identité, passeport, visa, carte de travail, carte de séjour ou autres.

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Diffusion d'informations

Les personnes qui demandent des informations peuvent être inscrites sur une liste de diffusion gérée par le Registre lui-même : en moyenne un message court tous les 15 jours. Le désabonnement peut se faire soit par réponse au courriel.

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Droit de réponse sur le site

Toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.recim.org dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége du Registre des Citoyens du Monde à Paris.

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Informatique et liberté

En tant qu'association à but politique, le Registre des Citoyens du Monde n'est pas tenu à la déclaration préalable à la constitution de ses fichiers auprès de la CNIL.

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