|
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
Association en sommeil
|
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
Art .1 - Fondation Il est fondé entre les soussignés et les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901. Art. 2 - Dénomination Cette association prend pour dénomination CLUB HUMANISTE Art. 3 - Durée La durée de l'association est illimitée Art. 4 - Siège social Le siège social est fixé chez M. et Mme MARCHAND Guy, 45 rue des Morillon, PARIS 15° Le siège social pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration. Art. 5 - Objet L'Association a pour objet le développement et la promotion humaine dans tous les domaines : artistique, culturel, éducatif, social, par la parole, par l'écrit, par l'image - imprimés, disques, films et tout autre moyen de communication - se rapportant aux études concernant l'homme et son environnement. Art. 6 - Composition L'Association se compose de :
Les membres fondateurs sont ceux qui seront inscrits avant le dépôt des statuts. Les membres d'honneur sont désignés par le Conseil d'Administration, l'honorariat étant accordé aux personnes qui rendent ou ont rendu des services éminents à l'Association. Ce titre confère le droit de faire partie des Assemblées et dispense de la demande écrite d'admission, ainsi que du paiement de toute cotisation. Les membres bienfaiteurs sont ceux qui versent à l'association une cotisation annuelle de 1 000 FRF Art. 7 - Admission Pour faire partie de l'Association, il faut être majeur, être présenté par un parrain et adresser une demande écrite au Président. Le Conseil d'Administration statue sur la demande d'admission et ses décisions sont sans appel. Art. 8 - Retrait La qualité de membre se perd par
Art. 9 - Ressources Les ressources de l'Association comprennent : 1°) la cotisation des membres actifs 2°) les subventions éventuelles (après reconnaissance d'utilité publique) Art. 10 - Administration L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 6 à 10 membres élus en Assemblée générale ordinaire et choisis sur la liste arrêtée par le Conseil d'Administration. Il est renouvelable par tiens tous les deux ans, chaque membre est rééligible. Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres et tous les trois ans un bureau composé de :
Art. 11 - Fonctionnement du Conseil d'administration Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président au moins une fois par trimestre (sauf durant la période des vacances) et chaque fois qu'il est nécessaire. Sur la demande de la majorité des membres, le Conseil d'Administration est réuni à la diligence de son Président, ou, en l'absence, d'un vice-président, ou du secrétaire général. Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du président étant prépondérante en cas d'égalité. Le Conseil d'administration prend toute décision concernant l'association et son président la représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Le secrétaire général est chargé de l'exécution des décisions prises par le Conseil d'Administration. Art. 12 - Assemblées générales Le Président du Conseil d'Administration préside le fonctionnement et les débats de l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un vice-président. Composition :
Convocations : Les membres des assemblées sont convoqués par le Président ou le vice-président délégué. L'assemblée générale est convoquée une fois par an. Toutefois, si les circonstances l'exigeaient, le conseil d'administration pourrait décider la tenue d'une assemblée générale ordinaire, ou extraordinaire sur la demande du tiers au moins de ses membres. Ordre du jour : L'ordre du jour est fixé par le Conseil d'administration. Seules les question y figurant pourront être discutées par l'assemblée générale et faire l'objet d'un vote. Toutefois, sur la demande écrite de la moitié plu un des membres présentés ou représentés, les questions proposées avant la séance seront ajoutées à l'ordre du jour pour être discutées sans faire l'objet d'un vote. Décisions : Les décisions de l'Assemblée générale sont valables si elles sont approuvées par la moitié des membres présents ou représentés. Date et lieu de la session : La date et le lieu de la session sont laissés à la décision du Comité exécutif. Il devra les faire connaître aux adhérents au moins 3 mois à l'avance, ainsi que l'ordre du jour. Art. 13 -Règlement intérieur : Le Conseil d'Administration est chargé de l'élaboration du règlement intérieur. Art ; 14 - Dissolution : La dissolution peut être prononcée par un vote des deux tiers des membres présents ou représentés et réunis en Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. En cas de dissolution, l'assemblée nomme un ou plusieurs liquidateurs et l'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901. Fait à Paris le 13 Avril 1970 |
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
clubhumaniste.org au nom de Didier Marchand |
|||||||||||||||||||||||||||||||
