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Réunions du Conseil Fédéral de 2026 |
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31ème réunion du Conseil Fédéral, le 10 mars 2026 à 18 h 00 en visioconférence 1. Ouverture à 18 h 00 1.1. Participants : Présence : Roger Winterhalter, Brigitte
Carraz, Daniel Durand, Ursula Grattapaglia, Conseillers
Fédéraux Le quorum des trois quarts des Conseillers Fédéraux n'étant pas atteint, les décisions éventuelles seront soumises à un vote par correspondance. 1.2. Ordre du jour Présidence de la réunion : Daniel
Durand Cette 31ème réunion du Conseil Fédéral a été convoquée le 21 février, puis rappelée le 9 mars 2026. La convocation contenait l'ordre du jour et une formule de procuration. Approbation du compte-rendu de la 30ème réunion du Conseil Fédéral : approuvé par consensus. Les résultats des votes par correspondance : les votes par correspondance suite à la 30ème réunion sont intégrés dans ce compte-rendu. Aucune modification de l'ordre du jour de cette 31ème réunion n'est demandée. 2. Enregistrement des nouveaux Citoyens du Monde En 2025, quatre méthodes d'enregistrement des nouveaux Citoyens du Monde ont montré leur efficacité.
Globalement, le secrétariat a enregistré 566 nouveaux Citoyens du Monde. Parmi eux 505 ont acheté leur carte d'identité, et 61 sont simplement enregistrés, sans carte.
19 cartes ont été faites en renouvellement d'anciennes cartes perdues ou détériorées (les anciennes en carton notamment) 34 enregistrements sont arrivés par la Poste au Secrétariat Fédéral, 18 par courrier électronique depuis la page https://www.recim.org/cdm/form-fr.htm Les nouveaux Citoyens du Monde enregistrés en 2025 sont originaires d'Algérie, Maroc, Tunisie, Libye, Cameroun, Allemagne, Belgique, France, Italie, Sénégal, Côte d'Ivoire, Pérou, Vénézuela, Turquie, Moldavie, A noter qu'il existe un autre compte HelloAsso qui permet l'enregistrement des nouveaux Citoyens du Monde sous couvert du Comité pour le Congrès des Peuples. https://urlz.fr/uXo6 3. État de situation des Centres d'enregistrement et des correspondants Le Registre des Citoyens du Monde est composé de 18 centres d'enregistrement (3 responsables par centre) et de 33 correspondants. Hélas, plusieurs sont en état de sommeil. 3.1. Centres d'enregistrement actifs Depuis la 30ème réunion du Conseil Fédéral, les centres d'enregistrement suivants se sont montrés actifs : Centre de Paris-13, Centre de Mulhouse, Centre des Pays de Loire, Centre de Cahors, Le centre de Poitou-Charentes est en cours de réactivation après un article passé dans un journal local. 3.2. Centre d'enregistrement Paris-13 Actuellement, c'est Hassane Atiellah qui assure l'entretien des lieux et le minimum de permanence, uniquement sur Rendez-vous. Un ancien permanent avait assigné l'association parisienne des Citoyens du Monde en référé pour mauvaise gestion. Le Tribunal judiciaire de Paris l'a débouté de tous ses dires et prétentions et l'a condamné aux dépens. Par le fait le tribunal a reconnu que l'association était correctement gérée, mais cela lui a coûté 2.400 € de frais d'avocat et beaucoup d'énergie et de temps perdus. 3.3. Projets de centres d'enregistrement
3.3. Les Correspondants et Officiers de l'état civil mondial Parmi les 33 "Correspondants du Registre", seulement DEUX sont de réels officiers de l'état-civil mondial, c'est-à-dire capables d'enregistrer directement et d'archiver photos et formules d'enregistrement dans le "Shadow-Drive" du Registre. Tous les Correspondants peuvent demander à être initiés à ce service. 4. Communication interne : groupe WhatsApp Un groupe WhatsApp interne a été créé. 12 personnes en sont membres dont 4 membres du Conseil Fédéral : Alphonse Waseka, Eléonore Randrianarisoa, Yvan Mefo'o et Daniel Durand. 5. Quelques points financiers 5.1. Présentation des comptes de 2025 Daniel Durand présente par partage d'écran les comptes de l'année 2025. L'exercice s'avère en équilibre à 6.156 Euros. Les principales dépenses de fonctionnement comprennent la fabrication et l'envoi des cartes d'identité, ainsi que les abonnements d'Internet. Pour la troisième et dernière année, une dépense importante concerne les travaux de la copropriété du local parisien, par application de la convention signée à Mulhouse le 18 mai 2019. A noter aussi une avance financière consentie pour les frais de justice. Cette avance est sur le point d'être remboursée. Ces comptes ne sont pas publiés ici, mais ils sont accessibles aux membres du Conseil Fédéral sur simple demande ou sur consultation du "Shadow Drive" du Conseil Fédéral. 5.2. Modes de gestion financière (rappel)
6. Divers -
date de la prochaine réunion : mardi 9 juin à 18 h 00 La réunion est close à 18 h 30
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