Ref : S-2018/01
REGLEMENT FEDERAL du REGISTRE DES CITOYENS DU MONDE. adopté le 30 janvier 2018.
Le Règlement Fédéral du Registre des Citoyens du Monde résulte d'une compilation et d'une synthèse d'éléments précédemment adoptés. En l'état de projet, il a été communiqué à l'ensemble des membres du Registre des Citoyens du Monde le 5 janvier 2018, il prend un caractère définitif le 6 mars 2018.
Ce Règlement Fédéral est constittué d'un préambule et de ONZE "titres" . Il comporte 9 annexes.
Le Registre des Citoyens du Monde est une institution indépendante des États et de tous pouvoirs. Pour n'être soumis à aucune loi nationale particulière, le niveau fédéral de l'institution n'a de siège dans aucun État national ; il est placé sous la compétence des Délégués élus au Congrès des Peuples.

Ref : S-2015/01
DOCUMENTS constitutifs de l'organisation "HUMANITAIRE"
L'organisation "Humanitaire", adhérente à l'ASCOP, a demandé la légalisation de son existence par le Congrès des Peuples. L'organisation est référencée "CM-02". Les pièces fournies par le Secrétaire général sont : les statuts, le règlement intérieur, la liste des dirigeants. Le récépissé a été délivré le 26 octobre 2013

Ref : S-2013/01
STATUTS du Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du Monde.
Le Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du Monde a initialement déposé des statuts conformes à la loi camerounaise 90-053 du 19/12/90, et déclaré son existence à la préfecture de Nkongsamba le 3/08/2010.
Ces statuts ont été réactualisés le 5 mai 2013, déposés à la préfecture de Nkongsamba le 11 juin 2013, et déposés au Service Juridique d'Enregistrement du Congrès des Peuples le 16 juin 2013 : 2 pages signées par MM. Alain Noël NJIOKEM NKWATCHOU et Philippe Martial BIENMENI.

Ref : S-2013/02
REGLEMENT INTERIEUR du Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du Monde (dossier CM-01)

Ref : S-2013/03
LISTE des membres du Bureau Exécutif du Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du Monde (dossier CM-01)

Ref : S-2007/01
STATUTS du CENTRE D'ENREGISTREMENT DES CITOYENS DU MONDE DE BAMAKO, adoptés le 28 mars 2007 à Bamako lors de la réunion constitutive
Le contenu des statuts correspond au texte proposé par le Conseil d'Administration du Registre des Citoyens du Monde (2006). Les fondateurs ont préféré, dans un premier temps, que ces statuts soient déposés au Service Juridique du Congrès des Peuples. Ultérieurement, ils seront déposés auprès des services compétents de l'Etat malien.

Ref : S-2007/02
RESEAU : FAIRE ENSEMBLE - CITOYENS DU MONDE, créé le 4 novembre 2007 à Liège lors de la réunion de l'ASCOP parallèle à la session du Congrès des Peuples.
La commission interne de l'ASCOP "Faire ensemble", mise en place à Liège, a retenu de travailler sur les LIENS pour faire progresser le courant d'idée mondialiste et voir un jour des Institutions et un Parlement mondial démocratiques représentatifs de l'ensemble des populations de la planète.
www.recim.org/ascop/resascitmo.htm

Ref : S-2006/01
REGLEMENT de l'ASSEMBLEE CONSULTATIVE AUPRES DU CONGRES DES PEUPLES, dite "ASCOP".adopté lors d'une réunion à Paris le 18 avril 2004.
Collectif d'associations et de personnes pour le conseil au Congrès des peuples et autres instances politiques de gouvernance mondiale, l'ASCOP crée également une synergie entre les participants pour le soutien des initiatives associatives et la mise en place de projets collectifs.
Règlement constitué de 10 chapitres. Le conseil d'administration est constitué d'un Bureau et d'un Comité Transnationale de Pilotage. Langue officielle : Esperanto.
http://www.recim.org/ascop/regl-fr.htm

Ref : S-2006/02
REGLEMENT FEDERAL de SOLIDARITE MONDIALE CONTRE LA FAIM. adopté le 18 septembre 2005.
Association indépendante transnationale composée de tous individus de toutes origines désireux de participer à la solidarité mondiale dans un esprit mutualiste.
Règlement constitué 1) d'un préambule définissant les objectifs mondialistes 2) de 8 titres : Structures globales, circonscriptions régionales, élections, finances, projets, fichiers, langues de travail, contrôles et recours. 3) de 7 annexes.
www.globidar.org