Calendrier prévu :

• Appel à candidatures fait le, renouvelé le
• Poursuite de l'appel à candidatures jusqu'au
• Envoi des documents de vote par la poste à ceux qui n'ont pas Internet, le.
• Envoi des invitations à voter par courrier électronique personnel entre le et le.
• 1er Rappel aux votants électroniques le
• 2ème rappel le.
• Clôture de la période de vote le
• Dépouillement des élections le

Lettre envoyée le aux votants par courrier postal. :

FRANÇAIS	ENGLISH	ESPERANTO
Le Registre des Citoyens du Monde est une structure fédérale transnationale. Il est composé : de tous les Correspondants du Registre et Officiers de l'état civil mondial, de trois personnes par Centre d'Enregistrement, et de quelques bénévoles, soit au total : 115 membres. Il est régi par un Conseil d'Administration élu par les 115 membres. Le vote pour l'élection des membres du Conseil Fédéral est un vote personnel par correspondance. Les procurations ne sont pas admises. Le vote a lieu à la fois : Par courrier électronique rcm2018@recim.org. Par la Poste pour ceux qui ne disposent pas d'adresse courriel. Il s'étend sur un mois. Les personnes éligibles au Conseil d'Administration sont les membres en situation régulière et actifs au cours des deux dernières années. Vous trouverez ci-joint le bulletin de vote : vous cochez de 1 à NEUF (9) noms. Vous glissez ce bulletin de vote dans la petite enveloppe. Vous glissez cette petite enveloppe dans l'enveloppe postale à l'adresse de Paris. Le dépouillement des élections est prévu le mardi 6 mars 2018. par un bureau de trois personnes Seront élus, celles et ceux qui auront récolté la majorité absolue des votes exprimés, sous réserve d'acceptation par les concernés. Le mandat est de quatre ans.	The Registry of World Citizens is a transnational federal structure. It consists : All Correspondents Registry, three people per Registration Centre, and a few volunteers, a total of: 115 members. It is governed by a Board of Directors elected by the 115 members. The vote for the election of the members of the Federal Council is a personal vote by correspondence. Proxies are not allowed. The vote takes place at a time: • By email rcm2018@recim.org. • By post for those who do not have an email address. It spans a month. The persons eligible for the Board of Directors are regular and active members during the last two years. You will find enclosed the ballot: you tick from 1 to NINE (9) names. You put this ballot in the small envelope. You slip this little envelope in the postal envelope to the address of Paris. The counting of the elections is scheduled on Tuesday, March 6, 2018. by an office of three people Will be elected, those who have collected the absolute majority of the votes cast, subject to acceptance by the concerned. The term is four years.	La Mondcivitana Registrolibro estas transnacia federacia strukturo. Ĝi konsistas el Ĉiuj Korespondantoj de Registrolibro, kaj Oficistoj de monda civil-stato Po tri personoj de Registrocentroj, kaj kelkaj volontuloj, entute: 115 membroj. Ĝi estas regata de Administra Konsilantaro balotelektita de la 115 membroj. La voĉdonado por la balotado de la membroj al la Federacia Konsilantaro estas el perpoŝtaj personaj voĉdonoj. La rajtigiloj ne estas permesitaj. La voĉdonado okazas samtempe : per elektronika poŝto al rcm2018@recim.org per ordinara poŝto por tiuj, kiuj ne havas ret-adreson. Ĝi daùras unu monaton. Elekteblas al la Konsilantaro la membroj en laŭleĝa situacio kaj aktivaj dum la lastaj du jaroj, Vi trovos ĉi kune la balotilon : vi elektas inter 1 ĝis 9 nomojn. Vi enŝovas tiun balotilon en la malgrandan koverton. Vi enŝovas tiun malgrandan koverton en poŝtan koverton je la Pariza adreso. La voĉnombrado de la balotelektoj okazos la 6an de marto fare de tri skrutiniantoj. Estos elektitaj tiuj, kiuj kolektis la absolutan plimulton el la esprimitaj voĉdonoj, sub kondiĉo de posta konsento de la koncernatoj. La mandato daŭras kvar jarojn.

le bulletin de vote (en pdf) (pour le vote papier)

Bonjour,

Ainsi que cela a été annoncé mardi dernier, lors de la réunion diffusée en visioconférence, j'envoie aujourd'hui par la Poste, aux personnes ci-dessous, les documents nécessaires au vote papier par correspondance :

• lettre d'explication
• bulletin de vote
• petite enveloppe de vote
• enveloppe postale pré adressée

Sont concernés :

,

Les autres personnes pourront voter d'ici quelques jours par courrier électronique, en suivant la même technique que lors des dernières élections en.

1. Vous recevrez depuis l'adresse @ r.... un courriel comportant dans l'intitulé votre numéro de votant (n° de carte d'identité de citoyen du monde)
2. En réponse, dans ce courriel, vous sélectionnerez jusqu'à 9 personnes parmi les 20 qui vous seront proposées.
3. Vous envoyez sans signature ni commentaire.

Le dépouillement aura lieu le.

Tous les bulletins auront été stockés :

• au local parisien pour les bulletins papier
• dans la messagerie @... pour les votes électroniques.

Les scrutateurs auront signé un engagement (reproduit ci-dessous)

• Ils relèveront les numéros de votant pour les émarger sur la liste des électeurs
• ils constateront qu'aucun vote n'a été ouvert.
• le président du bureau de dépouillement fera lecture de chacun des votes à deux scrutateurs,
• puis il établira le procès-verbal d'élection et publiera les résultats.

Pour la citoyenneté mondiale, bien cordialement,

Engagement des scrutateurs : "Je promets de loyalement remplir mes fonctions avec exactitude et probité et de ne pas divulguer ce qui pourrait être découvert lors des opérations de dépouillement." - http://www.recim.org/cdm/federal.htm#t-f

NB :

1. au cas où il serait constaté deux votes (un papier + un électronique) pour un même numéro d'électeur, seul le vote papier sera pris en compte.
2. au cas où il serait constaté deux votes électroniques pour un même numéro d'électeur, seul le vote le plus ancien sera pris en compte.

• par Internet : http://www.recim.org/cdm/federal.htm
• ou par la Poste sur simple demande.

Procès-verbal de dépouillement (projet)

En conformité avec le Règlement fédéral

Les élections au Conseil Fédéral ont lieu par correspondance.

• Électeurs : toutes personnes figurant sur la liste
• Éligibles : tous les responsables de l’enregistrement et les bénévoles en situation régulière et actifs au cours des deux années précédentes, soit 20 personnes. Chaque électeur peut choisir jusqu'à NEUF (09) personnes.
• Elus : ceux ayant acquis la majorité absolue des votes exprimés (sous réserve d’acceptation, pour ceux qui ne se sont pas portés candidats)
• Calendrier :
  • lancement des élections le 06 février 2018 :
    • 26 par la Poste,
    • 89 par courrier électronique personnel depuis l'adresse rcm2018@recim.org. (adresse de stockage)
  • Rappel fait le 24 février par courrier électronique collectif
  • Ultime rappel le 2 mars par "as_rcm@googlegroups.com", fixant la date de clôture : 5 mars 2018 à 16 h GMT.
  • dépouillement par un bureau de 3 personnes
  • date du dépouillement : 6 mars 2018. au local du Registre 

Résultats

En présence de : NN

observateurs, NN

un bureau de dépouillement des élections s'est constitué de NN (président), NN et NN (assesseurs).

Le Bureau signe la feuille de de pointage contenant l'engagement suivant : "Je promets de loyalement remplir mes fonctions avec exactitude et probité et de ne pas divulguer ce qui pourrait être découvert lors des opérations de dépouillement."

Il est constaté la présence de XX enveloppes et de XX messages tout juste téléchargés de l'adresse de stockage,
dont XX message d'échec de distribution,
XX message de réponse automatique,
et XX message de refus d'éligibilité,

soit XX votants.

XX absentions ou votes nuls

XX votes exprimés

Majorité acquise à XX voix.

 Sont élus :

Ont obtenu des voix :

Ont participé :,

Notes

• XX votes sont arrivés hors délai :
• ont par ailleurs obtenu des voix, quoique non éligibles : NN
• Les archives de ces élections sont conservées au local Citoyens du Monde de Paris-13.