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Ce projet de Constitution Mondiale fait suite à une conférence de Guy Marchand en juin 1961 à l'Union Fédéraliste Mondiale. Il est en quelque sorte un " pot pourri " d'une dizaine de projets mais celui-ci insiste plus particulièrement sur le Conseil des Minorités qui apparaît pour la première fois dans un projet de constitution, du moins à notre connaissance. En effet, si l'on arrive à ce qu'aucun groupe d'hommes, voir l'homme seul, ne soit plus brimé par la communauté dont le hasard des évènements historiques l'a fait dépendre, l'humanité aura atteint le but vers lequel elle doit tendre. Ce projet de Constitution relu par Jean-Marie Breton sera essentiellement fédéral 'voir brochure n° 4 de la Somme Mondialiste, Tome 2) : De la base au sommet, il faudra veiller à cette délégation limitée mais réelle, du pouvoir à l'échelon immédiatement supérieur pour toutes les seules décisions qui ne peuvent être réellement prises dans le groupe considéré et ce, jusqu'au niveau de la planète tout entière. Et du somme à la base, en passant par tous les échelons d'une façon hiérarchique ou non, l'autorité fédérale devra avoir compétence pour éviter que les besoins fondamentaux communs à tous les hommes (voir brochure n° 10 de la Somme Mondialiste, tome 2) et à l'homme seul soient bafoués. Umano en 1907, Privat en 1942, Sisman en 1944, Larmeroux en 1946, de Meutter en 1947, Borghèse en 1949, Bossin en 1961 et150 autres personnes ont proposé des Constitutions Mondiales. Mais qu'est-ce qu'une Constitution ? Prenons donc la définition de Borghèse : " C'est un manifeste qui est une proclamation de principes de base. " Pour les mondialistes les principes de base seront une organisation mondiale, un organisme politique et un mécanisme juridique. Il sera évidemment impossible à l'homme politique de satisfaire entièrement tous les hommes en raison de la trop grande diversité de pensée de vie, mais il faudra qu'il en satisfasse le plus possible tout en se penchant avec efficacité sur les cas les plus défavorisés pour leur donner une existence humaine ou décente. La Constitution est la loi qui sert de cadre à l'organisation des citoyens de la cité, de la région, du pays, du monde. Elle doit être l'émanation de tous. Elle doit donner la possibilité d'être réformée à tout moment à cause de l'évolution scientifique dans laquelle vit l'humanité. Les nombreuses constitutions françaises faites pourtant par des spécialistes, sont, dès leur entrée en application, remises en cause par d'autres spécialistes. Aussi les mondialistes, spécialistes des affaires supranationales peuvent présenter, sans crainte d'incompétence voir de ridicule auprès des spécialistes nationalistes leurs projets qui, de tout façon, bien qu'imparfaits, ne peuvent être que supérieurs pour servir l'homme en son ensemble à toute constitution nationale. La Constitution Mondiale ne cherchera pas à harmoniser les intérêts divergents qui opposent les Etats- Nations entre eux mais leur demandera de reconnaître un minimum de protections mondiales communes à tous les hommes dans des domaines tels que l'atome, le cosmos, l'électronique, l'informatique, la bactériologie, la chimie, la faim, l'environnement, en quelque sorte dans tous les domaines qui ont une influence considérable dans la vie et le comportement de l'homme. Les mondialistes ont toujours pensé qu'une Constitution Mondiale devrait être élaborée par une assemblée constituante mondiale des peuples en s'inspirant de ce qui s'est passé au moment de la révolution française ou en 1946 lors de l'événement de la 4ème république française. Mais nous avons des exemples de constitutions qui ont été élaborés différemment telles la constitution suisse ou celle de la 5ème république français. Mais toutes sont un jour soumises à l'approbation populaire. Que devra comprendre cette Constitution Mondiale ? Un préambule et les trois pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. Le législatif aura 2 chambres et des conseils, l'exécutif aura un corps d'informateurs et le judiciaire aura plusieurs cours. Toutefois avant la mise en place de la constitution, il faudrait résoudre quelques facteurs d'unité pour assurer les bases matérielles de fonctionnement dont le lieu et le langage paraissent les plus importants. En effet, tous les organes centraux devraient se trouver sur un terrain neutre en dehors de toute influence : peut-être dans un désert ou dans une île. De même une langue de liaison serait à définir et à rendre obligatoire pour les élus et les fonctionnaires mondiaux, l'Espéranto ou l'anglais par exemple, à moins que les ordinateurs-traducteurs puissent offrir la communication aisée en n'importe quelle langue. - le préambule sera en quelques sorte la description des Droits de l'Homme et des Devoirs du Citoyen du Monde. Les Droits de l'Homme ont été établis en 1948, quant aux Devoirs du Citoyens du Monde, ils restent à établir, car l'individu, vivant en société, se doit de respecter un certain nombre de devoirs. Par exemple, en régime démocratique, il a le devoir de voter, d'être juré, de participer à cette organisation de la solidarité humaine. LES CHAMBRES - La Chambre ou les Chambres législatives. Il semble qu'au début au moins, il faudrait deux chambres car il serait nécessaire d'avoir pendant un certain temps la représentations des Etats Nations dans une sorte de Sénat Mondial. Mais il apparaît que, dans un lointain futur, seule la chambre des peuples soit suffisante. Ce Sénat Mondial, sorte d'ONU modifiée, pourrait être formé d'une centaine de délégués représentants des entités d'au moins 2 à 5 millions de personnes ce qui conduirait à un certain regroupement de petites nations sous forme de fédération. La deuxième chambre pourrait être une Assemblée mondiale des peuples dont les membres seraient élus directement par le peuple mondial, au suffrage universel. Elle ne devrait guère dépasser 1.000 délégués, car un nombre supérieur rendrait les discussions difficiles. Au début les mondialistes avaient pensé à un délégué par million d'habitants, il serait peut-être nécessaire de désigner un délégué par million d'électeurs ou par million de familles. Certains pensent qu'il serait peut-être utile, au début, de prévoir un certaine pondération des voix à cause de l'influence démographique et économique de certains Etats Nations afin de faciliter leur entrée dans le système de la démocratie mondiale. Cette pondération dont la disparition par étape serait étudiée dans la constitution en mentionnant un échéancier pourrait faciliter la conduite des Etats Nations vers l'érosion de la souveraineté nationale. Peut-être aussi serait-il utile de modifier le critère du suffrage universel : un home = une vois en apportant quelques critères professionnels, scientifiques, éducatifs qui feraient alors entrer la multiplicité de l'être humain dans le choix de ses délégués élus ? LES CONSEILS A côté de ces deux chambres, un certain nombre de conseils seraient créés. Ces assemblées n'établiraient pas les lois mais feraient des enquêtes et des études sur des sujets bien particuliers, afin de les soumettre aux chambres. - Un Conseil des sages prêcheraient la principale qualité du mondialisme : la tolérance, ce respect des opinions du voisin pour assurer cette diversité de l'unité fédérale. Ce conseil des Sages ferait, selon la formule de Jules Romains, faire des " progrès spirituels à l'humanité " qui n'a fait actuellement que des progrès matériels. - Un Conseil économique et social, un Conseil de l'information, mais surtout un Conseil des Minorités qui étudierait non seulement le regroupement fédéral de petits pays ou petites régions, mais surtout protégerait des groupes ethniques ou religieux contre des entités humaines plus grandes au sein desquelles ils se trouvent brimés. - D'autres conseils peuvent évidemment être envisagés. L'EXECUTIF Une fois les lois mondiales élaborées, il faut les faire appliquer par un Exécutif, par un Gouvernement Fédéral Mondial (à sa place on peut concevoir des Institutions Mondiales pour éviter le rôle autoritaire craint par certains d'un Gouvernement Mondial). Il serait composé de ministères mondiaux avec ramification à chaque étape de la fédération. Une présidence par rotation obligatoire de quelques mois, et une limitation à 3 ou 4 ans de mandats non renouvelables dans cet exécutif devraient limiter considérablement les risques d'une dictature car le goût du pouvoir a, très souvent, une influence nuisible sur le comportement de l'homme. Qui connaît le président de la Suisse ? Personne car ce qui compte c'est la fonction à remplir et non celui qui la représente. - Les sanctions conduisent normalement à parler du troisième pouvoir qui doit empêcher les abus : le pouvoir fédéral de la justice. Son premier rôle sera le respect de l'application de la Constitution Mondiale grâce à la chambre fédérale de justice. Elle réglera les conflits qui pourraient se déclarer entre les assemblées et le gouvernement et entre le gouvernement et les différents Etats. Une Cour Fédérale de Justice s'occuperait des litiges entre les Etats Fédérés. Et les tribunaux fédéraux régionaux s'occuperaient des litiges entre les différentes bases de la fédération. Un de ses rôles principaux serait la protection du citoyen qui, ayant été fonctionnaire mondiale, revient dans son pays et pourrait être poursuive comme " traître à la patrie ". Dans ces quelques lignes, nous n'avons pas décrit tous les rouages qui devraient s'inclure dans une Constitution mondiale, mais nous avons brossé les lignes principales. La Constitution pourrait avoir un préambule qui inclura obligatoirement un objectif fondamental : protéger l'homme en tant qu'individu, éviter qu'il soit broyé par un immense ensemble social conçu pour la satisfaction momentanée d'une très faible minorité. Ce projet ne peut rester qu'un projet car seule une Assemblée Mondiale démocratiquement élue devra l'élaborer. Néanmoins toutes les suggestions mondialistes pourront être présentées aux délégués élus mondiaux pour leur permettre de mieux préparer et perfectionner le projet ou ses variantes afin de donner un choix au peuple du monde. SI LA S.D.N. avait été ... Il est toutefois intéressant de connaître l'opinion vraiment mondialiste du professeur belge Paul Otlet que nous avons extrait de son livre écrit à la fin de la première guerre mondiale " Constitution Mondiale de la S.D.N.. - le Nouveau Droits des Gens ". C'est pour ne pas avoir suivi ses conseils que la S.D.N. est morte, que la deuxième guerre mondiale est arrivée et que l'O.N.U. risque de nourrir... Les Etats n'ont aucun devoir de solidarité les uns à l'égard des autres et la conduite extérieure de leurs gouvernements peut être fondée sur les sentiments et les motifs de l'égoïsme le plus sacré. Ils sont seuls juges de leur " honneur " et de leurs " intérêts vitaux ". Le droit international conventionnel ne règle qu'un petit nombre de points, presque tous d'importance secondaire. Les autres sont supposés régis par le droit naturel et la coutume qui présentent, dans le domaine international, le même caractère vague, contradictoire et contesté qui les a fait remplacer dans les relations nationales par un droit positif écrit. Les obligations contractuelles, dites le droit international, sont basées uniquement sur la morale et sur l'honneur. Elles n'ont pas de sanctions juridiques. Le droit de guerre - avec ses conséquences, la conquête et la disposition au profit du vainqueur des populations habitant les territoires annexés - est un attribut inconditionné de la souveraineté. Il appartient à chaque Etat, seul ou allié à d'autres, de veiller à sa sécurité. Le moyen le plus efficace de se protéger est d'empêcher les voisins de se développer, de devenir dangereux et de rompre l'équilibre des forces (obstacle diplomatique à l'expansion et guerre préventive) - tout acte portant atteinte à l'indépendance d'une autre nation ou à la libre jouissance de ses droits acquis, soit par occupation, soit par traité, que cet acte soit passé, présent ou probablement à craindre pour l'avenir, peut être une raison justificative de la guerre entre les nations, lorsque après avoir vainement tenté des voies plus douces on en vient successivement à cette extrémité et qu'on n'y a point renoncé (Martens, L.265 Livre VIII, ch. III " Des raisons justificatives de la guerre). L'arbitrage des conflits internationaux est purement facultatif. Les arbitres ne sont en possession d'aucune loi à appliquer. L'Etat seul est reconnu de droit international, à l'exclusion des associations et des individus. Ceux-ci n'ont que des droits purement nationaux, dont l'existence et l'exercice sont abandonnés à l'arbitraire des gouvernements dont ils dépendent. Le droit international ignore les nationalités ,(faits pourtant naturels) tant qu'elles ne sont pas historiquement devenues des Etats. Si les nationalités sont méconnues et opprimées par l'Etat auquel elles sont arbitrairement rattachés, il n'est d'autre issue pour elles que la révolte et la scission violente. Le fait, et non le droit, règle la formation, l'association et le démembrement des Etats, ainsi que l'appropriation des colonies. Les Etats ont un droit absolu de jouissance et disposition de leur territoire (lequel comprend la couche d'air qui le recouvre). Ils peuvent, s'ils y parviennent, l'isoler complètement et le fermer par des douanes au commerce extérieur, à l'immigration, ainsi qu'à tout intercommunciation de la pensée. La mer et les détroits qui font communiquer ses diverses parties, n'appartiennent à personne. En conséquence tous les Etats peuvent user de leur force pour prendre à l'égard des eaux ou des terres avoisinantes les mesures de domination qui leur conviennent ; nul Etat n'est responsable de ce qui se passe en mer. NECESSITÉ D'ORGANISER LA SOCIETE DES NATIONS Aujourd'hui, toute Nation civilisée a une organisation juridique. C'est elle qui s'oppose à la guerre intérieure et fixe les voies à suivre pour résoudre juridiquement les disputes entre citoyens, les conflits entre partis et factions. Tout Etat policé défend d'attenter à la vie, à l'honneur, au bien des individus. Et pour faire régner l'ordre social, comme aussi pour faire de la Société un instrument d'avantages croissante au profit des membres, tout Etat policé possède quatre grandes institutions : un pouvoir législatif (parlement) pour formuler la loi et l'adapter au x transformations sociales ; un pouvoir judiciaire (tribunaux) pour appliquer la loi en cas de différent ; un pouvoir exécutif (gouvernement et administration) chargé d'exécuter les lois et les décisions de justice et de faire fonctionner les services publics ; enfin une force armée (Gendarmerie et Police) dont le rôle est de rendre effectives les sanctions légales. Nous sommes tellement habitués à l'existence de ces quatre institutions que nous n'y prenons guère attention. Nous devons cependant à leur bon fonctionnement de ne pas vivre dans le désordre et la révolution. Et ce n'est qu'à la suite des grandes luttes historiques et de tâtonnements successifs que nous avons pu les instituer, en triomphant de l'esprit d'égoïsme et de violence . L'organisation de la Société, en effet, n'est pas un produit spontané ; elle ne résulte pas de la seule coexistence des hommes. Elle existe par le fait d'institutions. Au moyen de celles-ci les hommes marquant, consolident et généralisent les progrès voulus. En elles s'incorporent les idées et les volontés des meilleurs pour s'imposer aux moins bons et aux mauvais. Or, rien de ce qui a créé la sécurité intérieure n'existe quant à la sécurité extérieure. Le future législateur mondial devra s'inspirer des critiques d'Otlet dont les événements ont malheureusement très bien vérifié la justice de vue. Notre espoir avec la " Somme Mondialiste " c'est que les évènements ne se vérifient pas une deuxième fois car celle-ci risque d'être la dernière. AU SUJET DE L'OPPOSITION ... Par Pierre HERDNER Du moment que les institutions mondiales comportent un Parlement élu, je ne vois aucune raison pour qu'il n'y ait pas, en son sein, une opposition. Si l'on veut que de véritables débats s'instaurent, une certaine diversité des tendances est nécessaire. Cependant, si le système des partis était supprimé, l'opposition n'aurait probablement pas le caractère de stabilité que nous lui connaissons. Je puis me trouver dans l'opposition à la fois face à la majorité de notre Parlement et face à la majorité du Parlement fédéral. Mais je puis également être d'accord avec une majorité nationale qui se trouve en désaccord avec la majorité du Parlement fédéral. Et je peux encore, étant dans l'opposition sur le plan national, me réjouis que mes idées soient défendues par une majorité sur plan fédéral et exerceront, à plus ou moins longue échéance, une influence salutaire sur les institutions nationales. Il peut arriver que certains actes du gouvernement fédéral mondial soient, à mon point de vue personnel de graves erreurs, de sorte que je serai peut-être amené à considérer la situation, en ce qui concerne quelques points prévis, comme pire qu'elle ne serait en l'absence de gouvernement fédéral mondial. Mail il n'est pas questions de renoncer à l'idée d'un pouvoir supranational dont certaines fonctions sont essentielles. La Constitution mondiale devra comporter des dispositions permettant de réduire au minimum les risques inévitables. UNE DISTINCTION CAPITALE 1) Le règlement pacifique de différents graves qui, à défaut d'un pouvoir supranational risqueraient d'aboutir à la guerre, est une affaire judiciaire qui est du ressort des Tribunaux de la Fédération. Le problème d'une opposition ne se pose pas. Or, c'est ici la fonction essentielle et minimale du pouvoir mondiale que nous voulons instaurer. B) D' "autre problèmes, tels que l'organisation de l'économie planétaire, la protection de l'environnement, etc. ... nécessitent une prise de position des organes politiques de la fédération. Ici je risque de me trouver dans l'opposition, et je puis même avoir des appréhensions graves à l'égard des actes décidés par la majorité sur le plan fédéral. PRECISIONS SUR LES POINTS QUI PEUVENT MOTIFIER NOS APPREHENSIONS Le principe qui est à la base du système fédéral - distinction entre les domaines où la Fédération est compétente et ceux qui restent du ressort des Etats membres - peut être en fait d'une application délicate, vue que certaines mesures ont inévitablement un caractère mixte et qu'il n'est pas facile de déterminer le point d'articulation exacte. A cause de cette enchevêtrement, il n'est pas exclu que de réels abus de pouvoir soient commis au nom de l'intérêt général de l'humanité, et une grande vigilance est nécessaire. Tel objectif que s'est fixé l'autorité fédérale, et qui reflète l'orientation actuelle de la majorité, paraît imposer certaines décisions, obligatoires pour les Etats membres, mais celles-ci, par leurs implications, peuvent se trouver incompatibles avec le droit inaliénable que doit conserver chaque nation de se développer selon ses principes propres, de jouer éventuellement le rôle de pionnier dans tel ou tel domaine. La politique militaire peut donner lieu à des difficultés du même genre. Si je parle de la politique militaire, c'est que nous devons envisager une période où la Fédération mondiale n'étant pas encore universelle, pourrait décider de maintenir des forces armées. On jugera normal d'exiger que chaque nation membre participer à l'armée fédérale. Or telle nation, dont la majorité aurait souscrit à l'idéal pacifiste, doit rester libre d'opter pour le désarmement et d'engager dans une œuvre humanitaire d'intérêt mondial les ressources humaines et matérielles disponibles. |
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BILBIOGRAPHIE
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