|
||||||||
|
|
||||||||
|
Le Congrès des Peuples est désormais renouvelable par tiers tous les trois ans, à raison de 15 Délégués par élection. Chaque délégué est élu pour un mandat de neuf ans. L’année 2017 est celle du renouvellement du deuxième tiers. "C" Les élections concerneront 15 Délégués, qui seront élus pour un mandat de 9 ans. Les conditions à remplir pour être candidat sont les suivantes :
La Commission de contrôle des élections, prévue au Règlement Intérieur, validera les candidatures. Un dossier de candidature doit être présenté par le candidat à la commission de contrôle. Ce dossier doit comprendre :
Envoi du dossier de candidature
La liste des candidatures retenues par la Commission de Contrôle sera officiellement diffusée le // 2016.. Le scrutin se déroulera du. Le dépouillement des élections aura lieu le 2016 Une session du Congrès des Peuples aura lieu du // au // à //
sug |
||||||||
|
En 2016 a lieu le partiel du trosième tiers des élus par le collège « C »,
En 2019 aura lieu le renouvellement partiel du premier tiers des élus par le collège « A », augmenté des nouveaux enregistrés entre 2016 et 2019, ainsi que des associations et territoires qui voudront y participer En 2022 aura lieu le renouvelle du deuxième tiers des élus par le collège "B", augmenté des nouveaux enregistrés entre 2019 et 2022, ainsi que des associations et territoires qui voudront y participer XX candidats Liste des candidats de X pays différents. Chaque nom est précédé d’une lettre attribuée en fonction de la date de réception du dossier de candidature. Cette lettre se retrouvera à côté du nom sur le bulletin de vote. Elle est destinée à simplifier l’opération de dépouillement. Les documents électoraux Le début du mois de mai va être consacré à la confection des documents, à savoir :
Calendrier Compte-tenu du temps nécessaire pour les traductions, l’impression et la mise sous plis, nous espérons réaliser l’envoi dans le courant du mois de juin. Traitement des bulletins de vote Les enveloppes de post-réponse seront stockées non ouvertes par la Commission de Contrôle jusqu’au //, date de clôture des élections. Le // auront lieu les opérations de dépouillement. Pour ces opérations, il faudra la présence d’environ 40 personnes pour constituer 12 ou 13 tables de dépouillement (3 personnes par table)
Coût des Elections En se basant sur le coût d’imprimerie et des frais postaux, chaque vote coûtera environ 1,90 €, soit vraisemblablement un coût total supérieur à 10.000 €. Toute contribution est la bienvenue !
NB 1. Depuis la session de Liège (2007), la Commission de Contrôle des Elections est présidée par un membre du Conseil des Sages (du Congrès des Peuples). L'adresse //@ est commune à l'ensemble des membres de la commission. NB 2. Les élections sont organisées depuis la France. Juridiquement, ces élections sont placées sous la responsabilité du Comité pour le Congrès des Peuples - France association selon la loi française de 1901 |
||||||||
