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COMITÉ POUR LE CONGRÈS DES PEUPLES
Présentation - Avis du Comité

Le Comité pour le Congrès des Peuples a été créé par le Congrès de Bruxelles tenu du 3 au 5 mai 1963. Sa première réunion a eu lieu à Paris le 23 mai 1963.

En raison de son antériorité, de son rôle et de son action, le Comité pour le Congrès des Peuples a, de fait, un rôle d'accompagnant constitutionnel du Congrès des Peuples et de tous les organes internes au Congrès des Peuples. Il assure les intérims nécessaires, et en lien avec le Conseil des Sages, il émet des avis sur la constitutionnalité des actes du Congrès des Peuples.

Resté informel durant plusieurs années, le Comité a acquis une personnalité juridique de droit français en 1969 pour répondre aux nécessités des premières élections au Congrès des Peuples. Statuts déposés le 2 juin 1969 à la Préfecture de Police de Paris. Dossier n° 20262P.

Le Congrès des Peuples, lors de la session tenue à Brasilia en mai 2009 a demandé au Comité pour le Congrès des Peuples de réactualiser son existence afin de soutenir celles des activités du Congrès des Peuples qui se déroulent en France.

Réunion statutaire à Paris le 26 septembre 2009, à 16 h 30, au siège social, 66 Bd Vincent Auriol, 75013 Paris.

Le nouveau Comité est constitué de 6 personnes représentant le Registre des Citoyens du Monde, l'Assemblée Consultative auprès du Congrès des Peuples et les Délégués élus au Congrès des Peuples à raison de deux personnes par organisation.

Le Comité pour le Congrès des Peuples est membre de l'ASCOP

 En annexe :

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