Présentation -
Avis du Comité
Le Comité pour le
Congrès des Peuples a été
créé par le Congrès de Bruxelles
tenu du 3 au 5 mai 1963. Sa première
réunion a eu lieu à Paris le 23
mai 1963.
En raison de son antériorité, de son
rôle et de son action, le Comité pour le
Congrès des Peuples a, de fait, un rôle
d'accompagnant constitutionnel du Congrès des
Peuples et de tous les organes internes au Congrès
des Peuples. Il assure les intérims
nécessaires, et en lien avec le Conseil des Sages,
il émet des avis sur la constitutionnalité
des actes du Congrès des Peuples.
Resté informel durant plusieurs années,
le Comité a acquis une personnalité
juridique de droit français en 1969 pour
répondre aux nécessités des
premières élections au Congrès des
Peuples. Statuts déposés le 2 juin 1969
à la Préfecture de Police de Paris. Dossier
n° 20262P.
Le Congrès des Peuples, lors de la session
tenue à Brasilia en mai 2009 a demandé au
Comité pour le Congrès des Peuples de
réactualiser son existence afin de soutenir celles
des activités du Congrès des Peuples qui se
déroulent en France.
Réunion statutaire à Paris le 26
septembre 2009, à 16 h 30, au siège social,
66 Bd Vincent Auriol, 75013 Paris.
Le nouveau Comité est constitué de 6
personnes représentant le Registre des Citoyens du
Monde, l'Assemblée Consultative auprès du
Congrès des Peuples et les
Délégués élus au
Congrès des Peuples à raison de deux
personnes par organisation.
Le Comité pour
le Congrès des Peuples est membre de
l'ASCOP