Ref
: S-2025/01
STATUTS du "PARLEMENT MONDIAL DES JEUNES" en date du 5
janvier 2022.
Ce parlement est une organisation citoyenne
composée de jeunes volontaires et
bénévoles, d'étudiants, de
professionnels et est ouvert aux organisations de la
société civile. Sa mission est
doeuvrer activement pour la reconnaissance, la
défense et la promotion des droits fondamentaux
des jeunes et de la femme à travers le monde, en
assurant leur pleine participation dans les processus de
décision mondiale qui les concernent, afin de
créer un avenir plus équitable et
respectueux des principes de la dignité humaine.
Il oeuvre sur sept axes principaux : l'environnement,
l'éducation, le social, la paix, les droits
fondamentaux, l'économie et la diplomatie.
Le certificat délivré par le présent
Service Juridique d'Enregistrement est valable jusqu'au 8
avril 2028
Le Parlement Mondial des
Jeunes est une organisation membre de
l'Assmblée du Congrès des Peuples - ASCOP.
Ref
: S-2024/01
Arrêté du Comité des Citoyens du
Monde pour le Congrès des Peuples,
adopté le 17 décembre 2024
décidant la suspension
temporaire du régime fédéral du
Registre des Citoyens du Monde, suite au non-respect du
Règlement Fédéral et à
plusieurs irrégularités.
Ref
: S-2018/01
REGLEMENT FEDERAL du REGISTRE DES CITOYENS DU
MONDE. adopté le 30 janvier 2018.
Le Règlement
Fédéral du Registre des Citoyens du
Monde résulte d'une compilation et d'une
synthèse d'éléments
précédemment adoptés. En
l'état de projet, il a été
communiqué à l'ensemble des membres du
Registre des Citoyens du Monde le 5 janvier 2018, il
prend un caractère définitif le 6 mars
2018.
Ce Règlement Fédéral est
constittué d'un préambule et de ONZE
"titres" . Il comporte 9 annexes.
Le Registre des Citoyens du Monde est une institution
indépendante des États et de tous pouvoirs.
Pour n'être soumis à aucune loi nationale
particulière, le niveau fédéral de
l'institution n'a de siège dans aucun État
national ; il est placé sous la compétence
des Délégués élus au
Congrès des Peuples.
Ref
: S-2018/02
DELEGATION DE TENUE DE COMPTABILITÉ.
adoptée le 12 décembre 2018 par
délibération du Conseil
Fédéral du Registre des Citoyens du Monde,
et objet d'une convention en SEPT articles en date des 13
et 19 décembre 2018
Le Conseil Fédéral du Registre des
Citoyens du Monde délègue la tenue de sa
comptabilité et de sa trésorerie au
Comité des Citoyens du Monde pour le
Congrès des Peuples.
Cette délégation constitue l'annexe
08 du Règlement Fédéral du
Registre des Citoyens du Monde.
Ref
: S-2015/01
DOCUMENTS constitutifs de l'organisation
"HUMANITAIRE"
L'organisation "Humanitaire", adhérente
à l'ASCOP, a demandé la
légalisation de son existence par le
Congrès des Peuples. L'organisation est
référencée "CM-02". Les
pièces fournies par le Secrétaire
général sont : les statuts, le
règlement intérieur, la liste des
dirigeants. Le récépissé
a été délivré le 26
octobre 2013
Ref
: S-2013/01
STATUTS du Centre Camerounais d'Enregistrement des
Citoyens du Monde.
Le Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du
Monde a initialement déposé des statuts
conformes à la loi camerounaise 90-053 du
19/12/90, et déclaré son existence à
la préfecture de Nkongsamba le 3/08/2010.
Ces statuts ont été
réactualisés le 5 mai 2013,
déposés à la préfecture de
Nkongsamba le 11 juin 2013, et déposés au
Service Juridique d'Enregistrement du Congrès des
Peuples le 16 juin 2013 : 2 pages signées
par MM. Alain Noël NJIOKEM NKWATCHOU et
Philippe Martial BIENMENI.
Ref
: S-2013/02
REGLEMENT INTERIEUR du Centre Camerounais
d'Enregistrement des Citoyens du Monde (dossier
CM-01)
Ref
: S-2013/03
LISTE des membres du Bureau Exécutif du
Centre Camerounais d'Enregistrement des Citoyens du
Monde (dossier CM-01)
Ref
: S-2007/01
STATUTS du CENTRE D'ENREGISTREMENT DES CITOYENS DU
MONDE DE BAMAKO, adoptés le 28 mars 2007 à
Bamako lors de la réunion constitutive
Le contenu des statuts correspond au texte proposé
par le Conseil d'Administration du Registre des Citoyens
du Monde (2006). Les fondateurs ont
préféré, dans un premier temps, que
ces statuts soient déposés au Service
Juridique du Congrès des Peuples.
Ultérieurement, ils seront déposés
auprès des services compétents de l'Etat
malien.
Ref
: S-2007/02
RESEAU : FAIRE ENSEMBLE - CITOYENS DU MONDE,
créé le 4 novembre 2007 à
Liège lors de la réunion de l'ASCOP
parallèle à la session du Congrès
des Peuples.
La commission interne de l'ASCOP "Faire ensemble",
mise en place à Liège, a retenu de
travailler sur les LIENS pour faire progresser le courant
d'idée mondialiste et voir un jour des
Institutions et un Parlement mondial démocratiques
représentatifs de l'ensemble des populations de la
planète.
www.recim.org/ascop/resascitmo.htm
Ref
: S-2006/01
REGLEMENT de l'ASSEMBLEE CONSULTATIVE AUPRES DU
CONGRES DES PEUPLES, dite
"ASCOP".adopté lors d'une
réunion à Paris le 18 avril 2004.
Collectif d'associations et de personnes pour le conseil
au Congrès des peuples et autres instances
politiques de gouvernance mondiale, l'ASCOP crée
également une synergie entre les participants pour
le soutien des initiatives associatives et la mise en
place de projets collectifs.
Règlement constitué de 10 chapitres. Le
conseil d'administration est constitué d'un Bureau
et d'un Comité Transnationale de Pilotage. Langue
officielle : Esperanto.
http://www.recim.org/ascop/regl-fr.htm
Ref : S-2006/02
REGLEMENT FEDERAL de SOLIDARITE MONDIALE CONTRE LA
FAIM. adopté le 18 septembre 2005.
Association indépendante transnationale
composée de tous individus de toutes origines
désireux de participer à la
solidarité mondiale dans un esprit mutualiste.
Règlement constitué 1) d'un
préambule définissant les objectifs
mondialistes 2) de 8 titres : Structures globales,
circonscriptions régionales, élections,
finances, projets, fichiers, langues de travail,
contrôles et recours. 3) de 7 annexes.
www.globidar.org