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Registre des Citoyens du Monde - Assemblée - Délégués élus

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Mercredi 12 décembre 2018 à Paris

Compte-rendu succinct

Ce compte-rendu au format pdf

 

Présents : Nathalie Kesler, Daniel Durand, Odile Durand, Peter Davidse, Thierry Botétémé, Saida Agrebi, François Lo Jacomo, plusieurs stagiaires et observateurs.

Jusqu'à 9 personnes ont suivi les débats en visioconférence, dont Ahcène Mezar et Eleonore Randrianarisoa ainsi que Laurent Son qui est intervenu par " chat " et par téléphone.

Se sont excusés de ne pas pouvoir suivre en direct : Michel Lablanquie, Ursula Grattapaglia, Yvan Mefo'o, Robert Migabo, Claudine Fischer, Roger Winterhalter.

Ouverture à 14 h 05

Citoyens du Monde Paris-13 (association parisienne du Registre des Citoyens du Monde)

  1. Dossier d'assurances MAIF (mutuelle d'assurances) : suite à une tentative d'effraction, il a fallu faire appel à un serrurier, changer la serrure et refaire des clés. Mandaté à cet effet, Laurent Son a porté plainte à la police et a constitué un dossier auprès de la MAIF. Question posée : est-ce que Laurent Son continue à gérer ce dossier ?
  2. Examen des comptes de 2016 à 2018 et comptabilité en cours. Selon une information donnée par téléphone et une note écrite dans le journal de permanence, les comptes propres à l'activité du local CDM-Paris 13 seraient en ordre. Ils n'ont cependant pas été communiqués aux autres membres du Bureau. Ils sont attendus afin de savoir s'ils sont présentables en Assemblée Générale.
  3. Rédaction du Règlement intérieur du Centre CDM-Paris-13. Daniel Durand fait lecture du plan qu'il propose pour ce Règlement intérieur. Cette lecture ne soulève aucun commentaire de la part de participants. La rédaction est en cours.
  4. Date de l'Assemblée Générale. Dès que le projet de Règlement commencera à circuler, la date pourra être fixée en respectant le délai statutaire de trente jours.

Conseil fédéral du Registre des Citoyens du Monde

  1. NAS/Dolibarr : problèmes de maintenance. Le NAS est à l'arrêt depuis le 7 novembre, malgré plusieurs tentatives de relance. Thierry Botétémé s'engage à résoudre le problème, selon son temps libre, mais en priorité.
  2. Les sites partenaires en souffrance : culturalspot. Ce service a été fermé par Google. Thierry en possède les sauvegardes. Il les restaurera sous un nom de domaine appartenant aux Citoyens du Monde.
  3. Rappel est fait ici des orientations prises le 11 septembre 2018 : ascdm18911-fr.htm#fed concernant les sites ouverts chez Jimdo et Doomby.
  4. Transferts financiers depuis certains pays d'Afrique. Honoré Gobert Tcheumté, de Douala, nous a fait part de ses difficultés à transférer le paiement des cartes par courrier postal. Le groupe présent en réunion n'a pas de solution toute faite. Une possibilité existerait de transférer l'argent par SMS. Thierry Botétémé se renseignera de cette faisabilité depuis le Cameroun. Une autre possibilité est de joindre un commerçant qui dispose d'un compte en Euro chez Paypal ou autre service bancaire en ligne.
  5. Délégation de tenue de comptabilité. En vertu du Règlement fédéral (titre G.3.1.) et en écho à la disposition prise par le Comité pour le Congrès des Peuples ce jour-même (voir : comcdp-fr.htm#19072, point 4) la tenue de la comptabilité fédérale du Registre des Citoyens du Monde est déléguée au Comité pour le Congrès des Peuples. Cette dissociation de la comptabilité entre les activités liées au local Paris-13 et le niveau fédéral sera effective à partir du 1er janvier 2019.

Conseil des Territoires Citoyens du Monde

  • La stèle de " Bona Espero ". Cette école brésilienne à vocation sociale installée sur une propriété de 1400 hectares, dans l'État de Goias (au nord de Brasilia), s'est déclarée Territoire Citoyen du Monde le 25 juillet 2017.
    Le 18 novembre 2018, à l'instant même où nous commencions les célébrations du 70ème anniversaire des Citoyens du Monde, cette école a inauguré un monument de mondialisation avec des inscriptions en portugais d'un côté et en Esperanto de l'autre, avec indication de distances de quelques lieux symboliques : Cahors, Hiroshima, la ligne équatoriale, etc..
  • Vers les 70 ans de la mondialisation du Lot. En 2019 nous aurons l'occasion de célébrer les 70 ans de la mondialisation de Cahors, dans un premier temps, puis des nombreuses communes du Lot qui ont suivi cette dynamique initiée en juillet 1949. Cahors-Mundi, le Centre d'enregistrement de Cahors, La Rose-Impossible (Saint-Cirq Lapopie), le Musée Henri Martin, la route mondiale n° 1 constituent le ferment de cette célébration à venir.

Assemblée des Citoyens du Monde (ASCOP)

  1. Pangée et CDM-70 : Vif succès de la célébration sur le Trocadero (Paris) des 70 ans des Citoyens du Monde, puis du colloque organisé les deux jours suivants " Les Citoyens du Monde face aux défis mondiaux ". La restitution de ce colloque est en cours : les " Actes ", un ou plusieurs sites Internet, et un film. Informations à suivre lors de notre prochaine réunion, au début de 2019.
  2. Nouvelles adhésions à l'ASCOP.
    1. SOS Bab-el-Oued
    2. Association pour la Démocratie Européenne
    3. Association de soutien à l'École de la démocratie
    4. Fondation "World Citizen"
    5. Les Compagnons de l'Utopie
    6. SEL du Val de Fontenay
  3. A noter dans l'agenda :
  • Journée Mondiale de la Culture Africaine JMCA, le 24 janvier
  • Journée des Citoyens du Monde - Journée de l'Unité Mondiale le 20 mars 2019

Clôture de la réunion à 15 h 05

annexe 1 : Message du 4 octobre 2018

Message du 4 octobre 2018

Aux motifs développés ci-dessous, je suggère la création d’un groupe technique chargé de tenir la comptabilité simultanée :
  • des avoirs fédéraux du Registre des Citoyens du Monde
  • de l’Assemblée des Citoyens du Monde (ASCOP)
  • du Congrès des Peuples.

Ce message est envoyé aux membres de nos trois organisations au moins pour avis, et plus si le sujet intéresse l’un ou l’autre.

Les motifs :

  1. Registre des Citoyens du Monde
  2. ASCOP
  3. Élus du Congrès des Peuples
  4. Motifs communs

1. Registre des Citoyens du Monde

Historiquement et jusqu’en 2014, le Registre des Citoyens du Monde était une association selon la loi française du 1er juillet 1901. Pour des raisons largement expliquées de 2012 à 2014, nous avons décidé de dissocier l’activité d’animation locale se déroulant en France, de l’ensemble de la mission du Registre des Citoyens du Monde au niveau mondial. Cependant la dissociation des comptes n’est pas encore conclue. Il serait bon qu’elle soit effective au 1er janvier 2019.

Le Règlement fédéral du Registre des Citoyens du Monde en son article G.3.1. prévoit que le Conseil fédéral déléguerait à une association mandataire de droit national la charge de tenir les comptes fédéraux. Ce mandataire n’est pas encore désigné.

La destination des fonds fédéraux du Registre des Citoyens du Monde couvre les besoins de fonctionnement, et la mise en place d’institutions mondiales démocratiques.

Actuellement Registre des Citoyens du Monde a, en réserve, le montant nécessaire pour deux élections au Congrès des Peuples. Cette réserve ne doit pas souffrir de l’évolution imprévisible de l’association historique.

2. Assemblée des Citoyens du Monde - ASCOP

En 2009, il a été créé sous la forme d’une association loi-1901, une « Assemblée Consultative auprès du Congrès des Peuples » dénommée depuis 2011 « Assemblée des Citoyens du Monde - ascdm». Cette association est le relai en droit national français de l’ASCOP créée par le Congrès des Peuples lors de la session de 2003 à Paris. Depuis 2012, cette association n’est plus très active, essentiellement faute d’organisation de la comptabilité, alors qu’elle a une petite somme à son crédit. Les exigences administratives de la Banque sont incompatibles avec la dispersion géographique des responsables.

3. Élus du Congrès des Peuples

Historiquement les fonds du Congrès des Peuples (corps des Délégués élus) étaient tenus par une association dite « Fonds du Comité pour le Congrès des Peuples » avec la participation d’un élu « Délégué aux finances ». La session du Congrès des Peuples tenue à Brasilia en 2009 a réhabilité le Comité pour le Congrès des Peuples. Il avait été décidé de réouvrir un compte bancaire au nom du Comité, mais cette décision est restée sans effet.

4. Convergence

L’essentiel des fonds mis à la disposition du Congrès des Peuples a pour origine le Registre des Citoyens du Monde. Il y a donc, sur le plan financier, convergence de but et d’action, mais il manque le support juridique défini par cette convergence.

L’objectif assigné par la réunion de Bruxelles de 1963 au Registre des Citoyens du Monde, est d’être l’organe essentiel dans la mise en place du Congrès des Peuples, première structure citoyenne de démocratie mondiale. Depuis 2003, le Congrès des Peuples est composé non seulement d’élus appelés à dire le droit, mais aussi d’une assemblée citoyenne, l’ASCOP appelée à exprimer les angoisses et les attentes du peuple mondial. Tout cela procède de la même démarche, et il peut être bon que cette démarche soit soutenue financièrement de la manière la plus simple possible.

Sur ces motifs, je suggère la création d’un groupe technique chargé de tenir la comptabilité des trois institutions ci-dessus, de la manière la plus simple et la plus transparente possible.

Une seule équipe représentative des trois institutions, un seul compte en banque, mais trois sous-comptes séparés.

Daniel Durand


Annexe 2

Trame du Règlement intérieur du Centre Paris-13

Proposition de plan :

  • Introduction précisant que ce règlement intérieur du Centre Paris 13 vient en complément des statuts et se réfère aux dispositions contenues dans le Règlement fédéral.
  • Membres,
    • avec voix délibérative
    • avec voix consultative
  • bénévoles, centres et correspondants
  • Élections au Conseil d'Administration
  • Élection du Bureau
  • Fonctions et activités de l'association
  • Comptabilité
  • Propriété et jouissance du local
  • Fonctions du local
  • Conventions des centres et correspondants (Voir le Règlement fédéral)
  • Fichiers(Voir le Règlement fédéral)
  • Conditions particulières, mesures disciplinaires, recours


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